01Éditeur du Site
Le Site est édité par 212 Communication, agence de communication et digitale. Nous intervenons en développement web et applicatif, marketing digital (SEO, SEA, branding, réseaux sociaux, marketing automation), solutions IA et data, e-réputation et community management, ainsi qu'en constitution d'équipes digitales offshore.
02Hébergement
Le Site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse postale complète de l'hébergeur]
[Téléphone ou site web de l'hébergeur]
Pour toute demande relative au contenu du Site, adressez-vous directement à l'éditeur aux coordonnées indiquées ci-dessus.
03Utilisation du Site
Le Site et son contenu (textes, graphismes, logos, images, études de cas, documents téléchargeables tels que notre brochure) sont mis à disposition à titre d'information générale sur notre agence et nos services. Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins licites et à ne pas :
- Tenter d'accéder sans autorisation au Site ou à ses systèmes sous-jacents
- Utiliser des moyens automatisés (robots, aspirateurs de contenu) pour extraire du contenu sans notre accord
- Introduire des virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible
- Utiliser le Site d'une manière susceptible d'endommager, de désactiver ou d'altérer son fonctionnement
04L'assistant 212·AI
Le Site intègre un assistant conversationnel propulsé par l'intelligence artificielle (« 212·AI ») destiné à répondre aux questions générales sur notre agence et nos services. Ses réponses sont fournies à titre purement informatif, ne constituent ni une offre contractuelle ni un conseil professionnel, et ne sauraient se substituer à un devis formel ou à un échange avec notre équipe. Nous vous recommandons de confirmer tout détail de projet, tarif ou délai directement avec nous, par e-mail ou par téléphone.
05Devis et informations tarifaires
Les indications tarifaires publiées sur le Site (y compris dans la FAQ) sont fournies à titre d'estimation générale et informative. Elles ne constituent pas une offre ferme. Chaque projet fait l'objet d'un devis écrit et spécifique, établi après un premier échange, qui définit seul le périmètre, le prix et les conditions applicables.
06Missions clients
Lorsque vous confiez un projet à 212 Communication (site web, campagne marketing, solution IA, équipe offshore ou autre), les conditions propres à cette mission — périmètre, livrables, calendrier, tarification, modalités de paiement et régime de propriété intellectuelle — sont définies dans un devis, une proposition ou un contrat écrit convenu entre vous et 212 Communication. En cas de contradiction entre les présentes Conditions et un contrat ou devis signé, le document signé prévaut.
07Propriété intellectuelle
Sauf accord écrit contraire, l'ensemble du contenu du Site — textes, design, logos, graphismes, la dénomination et la marque 212 Communication ainsi que les études de cas — est la propriété de 212 Communication ou de ses concédants et demeure protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez ni reproduire, ni distribuer, ni créer d'œuvres dérivées à partir de ce contenu sans notre autorisation écrite préalable, à l'exception d'une consultation personnelle et non commerciale du Site.
Les droits de propriété intellectuelle portant sur les livrables réalisés pour nos clients (sites web, créations graphiques, campagnes, code, contenus) sont régis par les stipulations du contrat ou du devis client concerné.
08Témoignages et études de cas
Les témoignages, études de cas et logos de clients présentés sur le Site sont publiés avec l'accord des clients concernés et reflètent des expériences individuelles. Ils sont fournis à titre illustratif et ne garantissent pas des résultats similaires pour d'autres projets.
09Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par le droit applicable, 212 Communication ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation du Site, notamment la perte de données, de chiffre d'affaires ou d'opportunités commerciales. Le Site et son contenu sont fournis « en l'état », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, quant à leur exactitude, leur exhaustivité ou leur disponibilité.
Aucune stipulation des présentes Conditions n'exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.
10Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude ni des pratiques de ces sites externes.
11Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l'usage des cookies sur le Site sont décrits dans notre politique de confidentialité, établie conformément à la loi marocaine n° 09-08 et, lorsqu'il s'applique, au RGPD.
12Modification des Conditions
Nous pouvons modifier ces Conditions de temps à autre afin de refléter l'évolution de nos services ou des exigences légales. La poursuite de l'utilisation du Site après publication des modifications vaut acceptation des Conditions révisées. La date de « dernière mise à jour » ci-dessus indique la révision la plus récente.
13Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies par le droit du Royaume du Maroc. Tout litige né de l'utilisation du Site ou des présentes Conditions qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Marrakech, Maroc, sauf stipulation contraire d'un contrat client spécifique.
14Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales et conditions d'utilisation :